Mentions légales

Le site internet www.rosebayla.com est édité par la société West Foro
SASU au capital de 10 000€
Siège social
224, rue Lucie et Raymond AUBRAC
78955 Carrières-sous-Poissy - France
E-Mail : contact@rosebayla.com
Présidente : Océane LI
Siret 819 313 164 00017
N° TVA intra communautaire : FR 50 819313164
Ape 4690 Z
Directrice de la publication : Océane LI

RESPONSABILITÉ

La société West Foro ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect de quelque nature que ce soit, qui découlerait de l'utilisation ou de la consultation du site internet www.rosebayla.com.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux conditions prévues dans la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification et de suppression ainsi qu’un droit d’opposition, pour des motifs légitimes, en écrivant à la société West Foro : 224, rue Lucie et Raymond AUBRAC - 78955 Carrières-sous-Poissy - France
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
N° d’agrément CNIL : 2029498.

DROIT EN VIGUEUR

L’utilisation du site Internet www.rosebayla.com est soumise au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.

HÉBERGEMENT

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .
© rosebayla international / 2016-2017

INFORMATION ET OBLIGATION LÉGALE

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

DONNÉES PERSONNELLES

Nous sommes susceptibles de collecter des données personnelles qui peuvent permettre votre identification. Vous êtes seuls à décider de nous confier ou non ces données personnelles, étant précisé que si vous deviez choisir de ne pas nous les confier, nous pourrions être dans l’incapacité de fournir un ou plusieurs service(s) ou d’afficher certains contenus sur le site internet www.rosebayla.com ( le "site" )
Ces données sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Le site www.rosebayla.com peut être conduit à collecter certaines informations vous concernant, comme les adresses Protocole Internet et d’autres données relatives à l’utilisation du Site (les “données du site”). Ces informations nous aident à diagnostiquer des problèmes techniques et à administrer le site pour constamment améliorer la qualité de nos services. Elles nous permettent aussi de retracer et d’analyser, de manière anonyme, l’utilisation globale faite par les visiteurs sur le site, ainsi que le volume des informations à des fins statistiques. Elles peuvent être transmises à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 dite ‘informatique et libertés’ du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à : contact@rosebayla.com.